2.5 Excavation et terrassement
Sous-catégorie 2.5 Sauf pour les travaux compris dans les sous-catégories 2.2 et 2.4 de l’annexe II, cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui concernent le creusage, le déplacement, le compactage, le nivelage de terre ou de matériaux granulaires, y compris les travaux relatifs aux petits ouvrages d’art et les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie …
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17.1 Instrumentation, contrôle et régulation
Sous-catégorie 17.1 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux entrepreneurs en électricité et qui concernent les systèmes d’instrumentation, de contrôle et de régulation. Elle autorise également les travaux de construction compris dans la sous-catégorie 17.2 de l’annexe III. Enfin, elle autorise les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie comprend …
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16 Électricité
Sous-catégorie 16.0 Sauf pour les travaux de démolition, cette sous-catégorie autorise les travaux de construction d’une installation électrique auxquels le chapitre V du Code de construction, introduit par le Règlement modifiant le Code de construction approuvé par le décret n° 961-2002 du 21 août 2002 s’applique, lesquels sont réservés exclusivement à l’entrepreneur en électricité. Elle autorise également les travaux de …
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15.10 Réfrigération
Sous-catégorie 15.10 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent tout système de réfrigération, notamment ceux relatifs à la climatisation, aux procédés industriels et à la conservation des produits. Elle autorise également les travaux de construction qui concernent les appareils permettant le chauffage et la climatisation d’un …
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15.9 Petits systèmes de réfrigération
Sous-catégorie 15.9 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent les systèmes de réfrigération aux fins de climatisation dont la puissance frigorifique ne dépasse pas 20 kW et qui utilisent un frigorigène classé dans le groupe A1, A2 ou un mélange de ceux-ci, selon la classification prévue …
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15.8 Ventilation
Sous-catégorie 15.8 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent les systèmes de circulation ou de distribution de l’air relatifs à la ventilation, à l’évacuation, à la compensation d’air et à la climatisation. Elle autorise également les travaux de construction qui concernent les réseaux de gaines et …
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