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Licences RBQ

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Fév'17

15.7 Ventilation résidentielle

Sous-catégorie 15.7 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent les systèmes de circulation ou de distribution de l’air relatifs à la ventilation, à l’évacuation, à la compensation d’air et à la climatisation de maisons unifamiliales isolées, jumelées ou en rangées, et d’une partie privative d’un bâtiment …

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Fév'17

15.6 Propane

Sous-catégorie 15.6 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent les installations destinées à utiliser, à entreposer ou à distribuer du propane, incluant leurs composantes et leurs accessoires ainsi que les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie comprend notamment les travaux de construction …

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Fév'17

15.5.1 Plomberie pour certains travaux qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie

Sous-catégorie 15.5.1 Cette sous-catégorie autorise les travaux d’entretien qui concernent les systèmes de plomberie dans toute bâtisse ou construction, y compris la tuyauterie et tous les accessoires utilisés pour le drainage ou l’égouttement, pour l’arrière ventilation de siphons, pour l’alimentation de l’eau chaude ou froide ou pour l’alimentation du gaz. Elle autorise également les travaux de construction qui concernent les …

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Fév'17

15.5 Plomberie

Sous-catégorie 15.5 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui sont réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie en vertu de la Loi sur les maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent les systèmes de plomberie dans toute bâtisse ou construction, y compris la tuyauterie et tous les accessoires utilisés pour le drainage ou l’égouttement, pour l’arrière ventilation de siphons, …

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Fév'17

15.4.1 Systèmes de chauffage hydronique pour certains travaux qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie

Sous-catégorie 15.4.1 Cette sous-catégorie autorise les travaux d’entretien qui concernent les systèmes de chauffage hydronique, y compris les systèmes de brûleurs au propane qui en font partie. Elle autorise également les travaux de construction qui concernent les systèmes de chauffage visés au premier alinéa et qui sont exécutés sur le territoire d’une municipalité locale dont la population ne dépasse pas …

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Fév'17

15.4 Systèmes de chauffage hydronique

Sous-catégorie 15.4 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui sont réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie en vertu de la Loi sur les maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent les systèmes de chauffage hydronique. Elle autorise également les travaux de construction qui ne sont pas déjà autorisés par le premier alinéa et qui concernent les systèmes de …

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