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27

Fév'17

2.6 Pieux et fondations spéciales

Sous-catégorie 2.6 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui concernent la mécanique des sols, tels les pieux et les caissons, le soutènement des excavations, les tirants d’ancrage, la reprise en sous-œuvre ou l’injection dans les sols et le roc. Elle autorise également les travaux de construction compris dans la sous-catégorie 2.5 de l’annexe III. Enfin, elle autorise les travaux …

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27

Fév'17

2.4 Systèmes d’assainissement autonome

Sous-catégorie 2.4 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et qui concernent le traitement des eaux usées de bâtiments ainsi que les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie comprend notamment les travaux de construction relatifs : aux fosses septiques; aux champs d’épuration; aux puits absorbants; …

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24

Fév'17

2.3 Systèmes de pompage des eaux souterraines

Sous-catégorie 2.3 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui ne sont pas réservés exclusivement aux maîtres mécaniciens en tuyauterie et aux entrepreneurs en électricité et qui concernent les systèmes de pompage des eaux souterraines ainsi que les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie comprend notamment les travaux de construction relatifs : à l’installation d’un système …

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24

Fév'17

2.2 Ouvrages de captage d’eau non forés

Sous-catégorie 2.2 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui concernent les ouvrages de captage d’eau non forés tels les puits de surface et le captage de sources ainsi que les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie comprend notamment les travaux de construction relatifs : aux puits de gélinite; aux puits de surface creusés par aspiration; …

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24

Fév'17

2.1 Puits forés

Sous-catégorie 2.1 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui concernent le forage de puits et le captage d’eau ainsi que les travaux de construction similaires ou connexes. Explications supplémentaires Cette sous-catégorie comprend notamment les travaux de construction relatifs : au forage horizontal; aux forages pour la géothermie; aux forages pour les pistons d’ascenseurs hydrauliques; au fractionnement hydraulique du roc. …

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24

Fév'17

1.10 Remontées mécaniques

Sous-catégorie 1.10 Cette sous-catégorie autorise les travaux de construction qui concernent les remontées mécaniques et les convoyeurs visés au paragraphe 7° de l’article 3.4 du Règlement d’application de la Loi sur le bâtiment. Elle autorise également les travaux de construction compris dans les sous-catégories 3.1, 4.1, 5.1 et 6.1 de l’annexe II, lorsqu’ils concernent une remontée mécanique ou un convoyeur …

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